Conseil départemental du 30 juin 2023




DELIBERATIONS

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/300623/D/002/5Compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/002/6Présentation du compte de gestion 2022 du budget principal et des budgets annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/002/7Présentation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/002/8Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2023 du Budget Principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202304/07/2023
CdA/300623/D/002/9Présentation du projet de Décision Modificative n°1 2023 des Budgets Annexes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202304/07/2023

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/300623/D/003/10Bilan des acquisitions et cessions en 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/300623/D/004/11Personnel départemental : modification de l'état des effectifs budgétaires - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/004/12Personnel départemental : modification du régime indemnitaire - Délibération - Annexe - Annexe06/07/202306/07/2023

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/300623/D/007/13Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation accordée par l'Assemblée Départementale - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/300623/D/BE/1Arrêt du procès verbal de la séance publique du 26 mai 2023 et autres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/BE/2Modalités et critères de désignation du référent déontologues du Département de l'Aveyron. - Délibération03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/BE/3Rapport d'activité 2022 des services du Département - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CdA/300623/D/BE/4Convention constitutive du Groupement d'Intéret Public portant l'Agence Départementale de l'Innovation, du Numérique et de l'Energie sur le territoire de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023